Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL MOTOS
HOLIDAY BIKES SARL, Le Santa-Cruz, 83980 LE LAVANDOU

Numéro de dépôt :
1314822
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/1995

Présentation de la marque LITTORAL MOTOS

Déposée le 28 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLIDAY BIKES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITTORAL MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLIDAY BIKES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude MOUTON Gérant. - France.

La marque LITTORAL MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL MOTOS est expirée depuis le 28 juin 1995.

HOLIDAY BIKES a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY BIKES


HOLIDAY BIKES SARL, Le Santa-Cruz, 83980 LE LAVANDOU - France


Jean-Claude MOUTON Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Location de véhicules, organisation de voyages, véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.